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1 – Nature des Informations

AN2V SERVICES a créé le site pour l’information personnelle des utilisateurs. AN2V SERVICES s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, AN2V SERVICES ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur les sites. Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations.

En conséquence, AN2V SERVICES décline toute responsabilité :
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Les éléments du site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. AN2V SERVICES n’offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur ou adéquation à une fin donnée.

2 – Propriété Intellectuelle

2.1 – Droits d’auteur
Toutes les informations apparaissant sur le site (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété de AN2V SERVICES et entités affiliées et sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur le site. Les copies des documents contenus dans les sites ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite.

2.2 – Signes distinctifs
Sauf mention contraire, la dénomination sociale, le logo, les produits et marques cités sur le site sont la propriété de AN2V SERVICES. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de AN2V SERVICES.

3 – Informations nominatives et autres informations

Le site n’est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l’exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu’en soit la forme – document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur les sites ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l’utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.

4 – Liens hypertexte

AN2V SERVICES décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des autres sites vers lesquels le site offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination des Sites par notamment un ou plusieurs « virus. »

5 – Avertissement sur les informations à caractère prévisionnel

Le site peut contenir certaines données non historiques constituant des déclarations à caractère prévisionnel, et notamment les déclarations prospectives concernant des évènements. Ces déclarations sont fondées sur des hypothèses actuelles.

6 – Données personnelles

Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par AN2V SERVICES pour une analyste statistique. Ce fichier a été déclaré à la CNIL sous la référence:

Elles et sont conservées par AN2V SERVICES sans cessation à des tiers

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7 – Société conceptrice du Site

DOOXY SAS
Pépinière innovante Axone
Croix Bayard
69930 Saint Clément Places
Site : www.dooxy.fr